BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
Rechercher:
'Droit écclésiastique' dans sujet. Droit pénal dans sujet [X]
Classer par :  
Résultats  37 documents
Page: précédent  1 2
Affiner par sujet
•Droit ecclésiastique (37)
•Droit pénal[X]
•Droit civil (36)
•France (34)
•Droit (général) (25)
•Droit coutumier (24)
•Droit féodal (22)
•Jurisprudence - Répertoires (21)
•Droit commercial (20)
•Droit public (20)
•Parlements - Paris (France) (12)
•Jurisprudence (11)
•Religions et droit (10)
•Juridiction (8)
•Législation (8)
•Procédure (général) (8)
•Droit civil - Biens (7)
•Droit civil - Débiteur et créancier (7)
•Droit civil - Mariage (7)
•Droit civil - Personnes (7)
•Droit civil - Successions et héritages (7)
•Droit fiscal - Taille (7)
•Justice - Administration (7)
•Parlements (6)
•Consultations juridiques (5)
•France. Parlement de Paris. Grand-Chambre (5)
•France. Parlement de Paris. Tournelle (5)
•Procès (5)
•Procédure (général)- Mémoires (5)
•Tribunaux (5)
•Droit (général) – Histoire (4)
•Droit canonique (4)
•France. Grand Conseil (4)
•Allemagne (3)
•Droit des gens (3)
•Droit franc (3)
•Droit romain – Réception (3)
•France. Cour des aides (Paris) (3)
•Histoire militaire (3)
•Histoire politique (3)
•Histoire politique – Territoire national (3)
•Histoire religieuse (3)
•Procédure civile (3)
•Professions judiciaires et juridiques (3)
•Droit civil – Successions et héritages (2)
•France. Parlement de Paris. Chambres des Enquêtes (2)
•France. Parlement de Paris. Chambres des Requêtes du Palais (2)
•Justice – Administration (2)
•Chartes, privilèges, immunités (1)
•Codes (1)
•Droit (général) - Etude et enseignement (1)
•Droit (général) – Doctrine juridique (1)
•Droit civil – Biens (1)
•Droit civil – Contrats (1)
•Droit civil – Mariage (1)
•Droit civil – Obligations (1)
•Droit civil – Personnes (1)
•Droit ecclésiastique (civil) – Bénéfices ecclésiastiques (1)
•Droit fiscal (1)
•Droit médiéval (1)
•Droit médiéval - Consilia (1)
•Droit pénal – Peines (1)
•Droit romain - Biens (1)
•Droit romain - Code Justinien (1)
•Droit romain - Institutes (1)
•Droit romain - Personnes (1)
•Droit romain - Réception (1)
•Droit romain - Sources (1)
•Droit romain – Code Justinien (1)
•Droit romain – Contrats (1)
•Droit romain – Droit pénal (1)
•Droit romain – Juridiction (1)
•Droit romain – Successions et héritages (1)
•Etudes comparatives (1)
•France. Chambre de l'édit de Paris (1)
•France. Chambre des comptes (1)
•France. Chancellerie royale (1)
•France. Châtelet de Paris (1)
•France. Tribunal des Requêtes de l'Hôtel (Paris) (1)
•Italie (1)
•Juridiction royale (1)
•Jurisprudence – Répertoires (1)
•Jurisprudence-Répertoires (1)
•Jus commune (1)
•Justice royale (1)
•Pouvoir royal (1)
•Pouvoir royal - Actes royaux (1)
•Professions - Métiers (1)
•Tribunaux – Présidiaux (1)
Affiner par période
•1500-1800 (16)
•17e siècle (8)
•18e siècle (8)
•Moyen âge (1)
La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a ...
21La nouvelle conference des ordonnances et edicts royaux. Premierement distribuee en XII. livres a l'imitation et selon l'ordre et disposition du Code de l'Empereur Justinian. Par M.e Pierre Guenois, conseiller et lieutenant particulier au siege et ressort d'Yssoudun en Berry. Amplifiee par M.es L. Charondas, N. Frerot, M. de la Faye, G. Michel, et L. Bouchel, advocats en Parlement. De nouveau redigee en deux tomes. Et augmentee d'un grand nombre d'edicts, ordonnances, reglemens, arrests, et observations. Par M.e Jacques Joly, advocat en Parlement. Avec deux tables des tiltres. Deux chronologies des ordonnances, et edicts, suivant l'ordre des années. Et deux tables des matieres. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
22Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
23Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ...
24Le Code des décisions forenses, contenant un recueil des plus notables arrests, mesmes de ceux qui n'ont encor esté mis en lumiere, donnés tant és cours souveraines des Parlemens, Grand Conseil, Cours des aides, Chambre de l'edict, et grands jours tenus en aucunes provinces du Royaume de France, qu'en certains autres senats de la chrestienté. Disposé en douze livres, et par titres, selon l'ordre du Code de Justinian. Par M. P. D. B. Avec amples annotations servans pour l'intelligence d'icelles, en outre, deux indices fort amples, l'un des titres, et l'autre des matieres contenuës en ce code. Premiere editionNotice
  Trouver dans la même catégorie
Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. ...
25Recueil d'arrests notables des cours souveraines de France ordonnez par titres en vingt-quatre livres. Par Jean Papon conseiller du Roy et lieutenant general au bailliage de forests. Augmenté en ceste derniere edition de plusieurs nouveaux arrests, et curieuses recherches declarees en la troisiesme page suivanteNotice
  Trouver dans la même catégorie
Deutsche Staats- und Rechtsgeschichte. Von Karl Friedrich Eichhorn. Erster Theil. Dritte Ausgabe ...
26Deutsche Staats- und Rechtsgeschichte. Von Karl Friedrich Eichhorn. Erster Theil. Dritte AusgabeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Dritter theil. Dritte ausgabe ...
27Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Dritter theil. Dritte ausgabeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Vierter theil. [Dritte ausgabe] ...
28Deutsche Staats - und Rechtsgeschichte. Vierter theil. [Dritte ausgabe]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ...
29Oeuvres / de feu M. Cochin, écuyer, avocat au Parlement, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. Nouvelle édition. Tome troisièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de ...
30Les Institutes de l'empereur Justinien, conférées avec le droit françois. Par noble François de Boutaric, professeur en droit en l'Université de ToulouseNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
31Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1622 jusqu'en 1660. Par Me Jean Du Fresne, avocat au Parlement. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
32Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des temps. Depuis l'année 1711 jusqu'en 1717. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome sixiémeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
33Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1700 jusqu'en 1710. Par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome cinquièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
34Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et reglements placés selon l'ordre des tems. Depuis l'année 1718 jusqu'en 1722. Et un supplément au même journal, qui remonte jusqu’en 1623. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Tome septièmeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
35Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1685 jusqu'en 1700. par Me Nicolas Nupied, avocat au Parlement. Tome quatriemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, ...
36Journal des principales audiences du Parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus, et plusieurs questions et réglemens placés selon l'ordre des temps, Depuis l'année 1674. jusqu'en 1685. Par Me François Jamet de La Guessiere, avocat au Parlement. Tome troisiemeNotice
  Trouver dans la même catégorie
[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin ...
37[Second tome du Journal des audiences du Parlement, Depuis l'année 1660, jusqu'à la fin de 1673. Avec quelques arrêts et reglemens sur procès par écrit, placés selon l'ordre de leur tems]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Page: précédent  1 2
Mentions légales | Contact